ARTICLE n°5 : Administration — [3
(proposition d'article modifié)[/3]][ul]
[li] La phrase « Les fonctionnaires sont initialement : le propriétaire du forum, l'administrateur, le greffier, l'officier d'état-civil. ». est modifiée en « Les fonctionnaires sont : le propriétaire du forum, l'administrateur, le greffier, l'officier d'état-civil, et le préfet. »
[li] Après la puce contenant « L'officier d'état-civil : L'officier d'état-civil maintient à jour la liste des joueurs. Il dispose pour cela d'un topic qui lui est réservé dans la catégorie Règles. Cette liste est consultable par tous. Il avertit l'administrateur des modifications apportées afin que celui-ci modifie les accès au forum en conséquence. » est ajoutée une nouvelle puce ainsi écrite : « Le préfet : Le préfet maintient à jour le nombre des avertissements de chaque joueur. Il dispose pour ce faire d'au moins un topic qui lui est réservé dans la catégorie Règles. Cette liste est consultable par tous. Il avertit l'administrateur et l'officier d'état-civil lorsqu'un joueur atteint un nombre d'avertissements impliquant des sanctions, qui sont tenus de mettre en œuvre ces dernières. » [/li][/ul]
[li] La phrase « Les fonctionnaires sont initialement : le propriétaire du forum, l'administrateur, le greffier, l'officier d'état-civil. ». est modifiée en « Les fonctionnaires sont : le propriétaire du forum, l'administrateur, le greffier, l'officier d'état-civil, et le préfet. »
[li] Après la puce contenant « L'officier d'état-civil : L'officier d'état-civil maintient à jour la liste des joueurs. Il dispose pour cela d'un topic qui lui est réservé dans la catégorie Règles. Cette liste est consultable par tous. Il avertit l'administrateur des modifications apportées afin que celui-ci modifie les accès au forum en conséquence. » est ajoutée une nouvelle puce ainsi écrite : « Le préfet : Le préfet maintient à jour le nombre des avertissements de chaque joueur. Il dispose pour ce faire d'au moins un topic qui lui est réservé dans la catégorie Règles. Cette liste est consultable par tous. Il avertit l'administrateur et l'officier d'état-civil lorsqu'un joueur atteint un nombre d'avertissements impliquant des sanctions, qui sont tenus de mettre en œuvre ces dernières. » [/li][/ul]
ARTICLE n°7 : Attribution des postes — [3
(proposition d'article modifié)[/3]][ul]
[li] Après la puce contenant « L'officier d'état-civil est Nil » est ajoutée une nouvelle puce ainsi écrite : « Le poste de préfet sera attribué à l'issu de ce tour après organisation d'un scrutin uninominal majoritaire à deux tours par l'officier d'état-civil. Tout joueur est automatiquement candidat. En cas d'égalité, le (ou les, pour le passage au deuxième tour) joueur(s) choisi(s) sera(ont) celui(ceux) dont le login yAronet est le plus bas dans l'ordre alphabétique. Au prochain tour et une fois le scrutin clos, cet article sera automatiquement modifié pour supprimer cette puce et refléter le résultat de l'élection. »[/li] [/ul]
[li] Après la puce contenant « L'officier d'état-civil est Nil » est ajoutée une nouvelle puce ainsi écrite : « Le poste de préfet sera attribué à l'issu de ce tour après organisation d'un scrutin uninominal majoritaire à deux tours par l'officier d'état-civil. Tout joueur est automatiquement candidat. En cas d'égalité, le (ou les, pour le passage au deuxième tour) joueur(s) choisi(s) sera(ont) celui(ceux) dont le login yAronet est le plus bas dans l'ordre alphabétique. Au prochain tour et une fois le scrutin clos, cet article sera automatiquement modifié pour supprimer cette puce et refléter le résultat de l'élection. »[/li] [/ul]
ARTICLE n°n+1 : Avertissements — [3
(proposition d'article initial)[/3]][ul]
[li] Cet article n'entrera en vigueur qu'une fois le poste de préfet attribué. Cette puce sera alors supprimée de l'article.[/li]
[li] Tout joueur peut recevoir un ou plusieurs avertissements, sous certaines conditions, définies par les règles.[/li]
[li] Lorsqu'un joueur a obtenu deux avertissements, il est exclu du jeu pendant un tour.[/li]
[li] Lorsqu'un joueur a obtenu trois avertissements, il est définitivement exclu.[/li] [/ul]
[li] Cet article n'entrera en vigueur qu'une fois le poste de préfet attribué. Cette puce sera alors supprimée de l'article.[/li]
[li] Tout joueur peut recevoir un ou plusieurs avertissements, sous certaines conditions, définies par les règles.[/li]
[li] Lorsqu'un joueur a obtenu deux avertissements, il est exclu du jeu pendant un tour.[/li]
[li] Lorsqu'un joueur a obtenu trois avertissements, il est définitivement exclu.[/li] [/ul]
ARTICLE n°n+2 : Religion — [3
(proposition d'article initial)[/3]][ul]
[li] Il n'y a de Dieu que Bob l'Éponge (loué soit son nom, sur la terre comme à Bikini Bottom), est Zéphyr est son prophète.[/li]
[li] Tout post dans le forum du Nomic, à compter de l'entrée en vigueur de cet article, doit contenir la phrase citée ci-dessus, ci-après dénommée La Prière.[/li]
[li] La sanction pour toute contravention à cette règle est fixée à un avertissement par post ne contenant pas La Prière.[/li][/ul]
[li] Il n'y a de Dieu que Bob l'Éponge (loué soit son nom, sur la terre comme à Bikini Bottom), est Zéphyr est son prophète.[/li]
[li] Tout post dans le forum du Nomic, à compter de l'entrée en vigueur de cet article, doit contenir la phrase citée ci-dessus, ci-après dénommée La Prière.[/li]
[li] La sanction pour toute contravention à cette règle est fixée à un avertissement par post ne contenant pas La Prière.[/li][/ul]
ARTICLE n°n+3 : Politique — [3
(proposition d'article initial)[/3]][ul]
[li] Le nomic soutient officiellement Barack Obama pour la campagne présidentielle américaine de novembre 2008.[/li] [/ul]
[li] Le nomic soutient officiellement Barack Obama pour la campagne présidentielle américaine de novembre 2008.[/li] [/ul]
ARTICLE n°n+4 : Logique — [3
(proposition d'article initial)[/3]][ul]
[li] Cet article est faux.[/li] [/ul]
[li] Cet article est faux.[/li] [/ul]
Je conseille par ailleurs une numérotation des sous-articles pour faciliter le travail du législateur mais là j'ai la flemme d'écrire le projet d'article ^^