Article 0 - L'Ouvroir de législation potentielle a pour but général de promouvoir la fantaisie, l'esthétisme et la créativité dans les textes de loi.
Article 1 - Tout membre peut proposer un nouvel article, ou modifier, ou abroger un article. La proposition est adoptée si elle est votée à l'unanimité des membres.
Article 2 - L'admission d'un membre se fait par un vote à l'unanimité.
Article 3 - L'expulsion d'un membre se fait par un vote à l'unanimité moins une voix.
( Je poste la charte, je la mets en annonce et je n'interviens plus dans la catégorie. )